1. INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION

Le directeur de la publication du site web est Dominique ANTALICK, président de l’association.

Ce site a été conçu et développé par la société EVENTUS COMMUNICATION.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent (hébergeur) est la société OVH. Le présent site est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site web pourra interrompre son site.

Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les tarifs indiqués ne sont pas contractuels. Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, l’exploitant du site ne saurait garantir l’absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l’ordinateur, du logiciel et de l’écran de l’utilisateur. L’exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne. L’exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Le présent site est régi par les lois françaises.

2. PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNEES NOMINATIVES

Ce site est déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro XXXXX (en cours), en application de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 .

L’utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3. RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, le code source, et tous les autres éléments composant l’ossature du site sont la propriété exclusive de l’association Mexico Loisirs. Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les contenus, textes et photographies de ce site Web sont soumises à un droit d’utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.
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Les textes sont la propriété de l’association Mexico Loisirs.

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